Déposée le 8 février 1991 par la société S.O.V.E.G
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « SOVEG »
Le déposant est la société S.O.V.E.G domicilié(e) Société Anonyme, 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON (dossier no 2183961) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 478 993 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2183961) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.O.V.E.G - Société Anonyme, 16 avenue Paul Santy, 69008 LYON (dossier no 2183961) - France - SIREN 312478993
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2183961) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-41
Inscription le 22 janvier 1996 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°196177 - Publication au BOPI 1996-01-22
Inscription le 29 mars 2006 - Changement de nature juridique n°431155 - Publication au BOPI 2006-03-29
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2000 n°2183961 - Publication au BOPI 2000-10-10
Inscription le 1 juin 2010 - Transmission totale de propriété n°524784 - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-06-01
Produits chimiques pour l'industrie;Préparations pour la soudure des métaux;adhésifs et matières collantes destinés au bâtiment et à l'industrie.Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;Préparations pour nettoyer, polir, abraser, dégraisser et décaper.Huiles et graisses industrielles lubrifiants, bougies et mèches Métaux communs bruts et leurs alliages notament brasures pour la soudure, tuyaux métalliques et leurs racords, manchons de tuyaux, gaines d'aluminium, bagues et collerettes métalliques, joints métalliques.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;parties et accessoires de tous ces appareils et installations, à savoir bagues et rondelles d'étanchéité, tubes de raccordement pour la plomberie.Produits en matières plastiques mi-ouvrées, matières à calfeutrer, à étouper, à isoler, à étancher, à calfater et notamment tuyaux non métalliques et leurs raccords et manchons, amiante, bandes d'étanchéité, joints d'étanchéité. Matériaux de construction non métalliques, tuyaux rigides non métalliques pour la construction
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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